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Bienvenue sur le site marchand de l’E.S.A.T SAINT JEAN / CHATEAU SEMENS, votre droit d’accès au site implique une reconnaissance et une acceptation tacite de votre part des conditions générales d’utilisation qui suivent.
Présentation du site
Le présent site a pour vocation de vendre des produits gastronomique. Le site est la propriété de l’E.S.A.T. L’association est régie par la loi 1901 et a pour but de réinsérer professionnellement les personnes accueillies au travers de quatre activités économiques distinctes. L’Etablissement et Service d’Aide par le Travail " Saint-Jean ", situé à Saint-Brice, en Gironde, accueille 65 travailleurs handicapés présentant des déficiences mentales et/ou maladies mentales.
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Respect des réglementations
Ce site est mis en place par l’E.S.A.T SAINT JEAN / CHATEAU SEMENS dont le siège social est basé en France à l’adresse suivante : 1, Semens - 33540 Saint-Brice Tél. 05 56 71 58 44 - Fax : 05 56 71 57 16. Par conséquent, le présent site se conforme à la législation française en vigueur Loi pour la confiance dans l’économie numérique (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 publiée au J.O n° 143 du 22 juin 2004 page 11168 et Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés concernant les données à caractère personnel). Les utilisateurs qui accèdent à ce site depuis un pays non soumis à la réglementation française doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
Modification des conditions
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